Mentions Légales
1. Informations sur l’entreprise
Gaec la ferme du p’tit Noé
Siret :
Adresse du siège social :
Numéro de téléphone :
Adresse e-mail :
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) :
2. Coordonnées du responsable de la publication
Fonction dans l’entreprise :
Adresse mail :
Numéro de téléphone :
3. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Raison sociale de l’hébergeur
Adresse de l’hébergeur
Numéro de téléphone de l’hébergeur
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site, incluant, de manière non limitative, les textes, graphismes, logos, images, icônes, boutons, ainsi que la sélection et l’arrangement de ceux-ci, est la propriété exclusive de la GAEC la Ferme du p’tit Noé, sauf indication contraire.
Tous les éléments présents sur ce site sont protégés par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Aucune reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces contenus n’est autorisée sans l’autorisation préalable écrite de la GAEC la Ferme du p’tit Noé.
La GAEC la Ferme du p’tit Noé détient également les droits d’auteur sur le code source, la conception et la structure de ce site. Toute tentative non autorisée de copie ou de modification du code source, y compris mais sans s’y limiter, à des fins de rétro-ingénierie, est strictement interdite.
Les marques commerciales, logos et noms de produits mentionnés sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et sont utilisés à titre informatif uniquement. Leur utilisation ne constitue en aucune manière une approbation, une association ou une affiliation avec la GAEC la Ferme du p’tit Noé.